Nos conditions générales

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation engagent la société ALENTOOR, - SARL au capital de 3000 €, immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 804 386 282, dont le siège social est situé 3 place du Général Giraud, 35000 Rennes, représentée par Monsieur Tanguy Julien, Monsieur Bertin Vincent et Madame Le Falher Julie, en sa qualité de gérant d’une part,
et
Les Utilisateurs du site web référencé sous le nom de domaine www.alentoor.fr, tels qu'identifiés par eux-mêmes lors de la création de leur compte sur le dit « le Site ».

Ci-après désignés individuellement ou collectivement « l'Utilisateur" ou "Les Utilisateurs",

D'autre part.

Préambule

ALENTOOR est un réseau d’affaires de proximité dédié aux entreprises. À travers une plateforme en ligne, Alentoor permet aux entreprises de valoriser leurs compétences et leurs services auprès des professionnels qui les entourent.

La plateforme ALENTOOR offre un espace d’échanges et de visibilité aux entreprises et aux réseaux d’entreprises. À travers ce réseau, le dirigeant d’entreprise peut nouer de nouvelles relations professionnelles et ainsi développer son réseau d’affaires. Par ailleurs, ALENTOOR accentue la notion de proximité en organisant des rencontres lors d’évènements spécifiques ou en partenariat.
Le service fourni par ALENTOOR est accessible via un site internet www.alentoor.fr (ci-après le dit « le Site » )

Le Site Alentoor propose des Services accessibles via le Site. Le Site permet aux Utilisateurs de disposer de différentes fonctionnalités.(ci-après « le Service» ). Beaucoup de fonctionnalités sont accessible gratuitement, néanmoins un certains nombre de fonctionnalités sont payantes et sont réservés aux Utilisateurs ayant choisi de cotiser.(ci-après « les abonnés» )

Les Entreprises souhaitant bénéficier des Services proposés par ALENTOOR devront obligatoirement créer un compte Entreprises dans les conditions fixées à l’article des présentes Conditions.

ARTICLE.1 - Définitions

1.1 Les définitions

Contenu :
il s’agit de l’ensemble des données diffusées sur le Site sous forme notamment de textes et d’images ;
Entreprise :
il s’agit des entreprises clientes de ALENTOOR qui ont adhéré au Site et sont membres du réseau social ALENTOOR ;
Fiche Entreprise :
fiche permettant aux Entreprises de se présenter et de définir leur activité ;
Services :
tout service fourni par ALENTOOR aux Entreprises ;
Site :
il s’agit du site internet www.alentoor.fr exploité par ALENTOOR ;
Utilisateur :
internaute qui créé un compte Utilisateur sur le Site dans le but de profiter gratuitement de la possibilité d’émettre des avis sur les Entreprises membres du réseau ALENTOOR ;
Visiteur :
internaute qui visite le Site mais qui ne se créé pas de compte Utilisateur.
Formulaire:
Il s’agit du document qui permettra de prendre en compte l’inscription du nouvel Utilisateur.

ARTICLE.2 - Inscription

2.1 Droit au Service

L’inscription n’est autorisée qu’aux personnes morales et aux personnes physiques de plus de 18 ans ayant la capacité d’accomplir des actes juridiques. L’inscription d’une personne morale ne doit être entreprise que par une personne physique habilitée à la représenter, qui doit être nommée.

2.2 Condition d’accès

L’utilisation des Services d’ ALENTOOR suppose la création d’un compte Entreprise.
Pour créer un compte Entreprise, l’Utilisateur devra tout d’abord cliquer sur «Rejoindre Alentoor», le membre devra ensuite remplir son Formulaire d’inscription reçu par mail (ci-après « Formulaire» ).
En remplissant ce Formulaire, l’Utilisateur confirme avoir pris connaissance des présentes Conditions d'Utilisation et accepter de s'y soumettre sans réserve.
Le traitement par ALENTOOR des données à caractère personnel est régi par l’article 6 des présentes Conditions Générales.

2.3 Votre adhésion

Vous acceptez de : Définir un mot de passe fort et sécurisé, de protéger la confidentialité de votre mot de passe et de vous conformer à loi et aux règles décrites dans l’article 4.
Vous êtes responsable de toute utilisation de votre compte à moins que vous ne le clôturiez ou que vous ne signaliez une utilisation abusive. L’Utilisateur s'engage à informer ALENTOOR immédiatement de toute utilisation non autorisée de son compte, et de toute atteinte à la confidentialité et à la sécurité de ses moyens d'identification, en nous contactant directement sur

2.4 Prix et paiement

La création d’un compte dont les fonctionnalités sont décrites ci-dessous est gratuite pour l’Entreprise. L'accès aux fonctionnalités payantes du Site et leur utilisation sont soumises aux Conditions Générales de Vente, qui font partie intégrante du présent Contrat, que l’utilisateur s'engage à connaitre, à accepter et à respecter en toutes circonstances.

2.5 Notifications

Vous acceptez que ALENTOOR vous communique des notifications par un e-mail envoyé à l’adresse que vous avez fournie, ou d’autres moyens notamment votre numéro de téléphone. Vous acceptez de tenir à jour vos coordonnés.

ARTICLE.3 - Obligations

3.1 Obligation d’ALENTOOR

ALENTOOR met à la disposition des Entreprises sur le Site les Services suivants :

Maintenance et bon fonctionnement du Site : ALENTOOR s’efforce d’offrir un accès 24/24h au site, tous les jours de l’année. Toutefois, pour des raisons de maintenance et/ou d’amélioration, le Vendeur se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accessibilité de ses Services. Dans cette situation, ALENTOOR met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour minimiser ce temps d’interruption.

Respect des données personnelles : Le Site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès permanent dans le fichier d’information, de rectification et de suppression pour les renseignements le concernant dans le fichier d’ ALENTOOR (article 38 de ladite loi). De même, ALENTOOR s'engage à traiter toutes les Données Personnelles dans le respect des principes de loyauté et de confidentialité et, de manière générale, conformément à la règlementation applicable.

3.2 Obligation de l’Entreprise

L’Entreprise s’engage à respecter les procédures d’inscription sur le Site décrites à l’article 2 des présentes Conditions Générales. Seul l’Entreprise inscrite est autorisée à utiliser les Services du Site.

L’Entreprise s’engage également à fournir des informations exactes, complètes et actualisées et à ne pas usurper l’identité ou la qualité de tout tiers. A défaut, elle sera seule responsable des conséquences pouvant résulter de la fourniture d’informations mensongères, invalides ou erronées à ALENTOOR et / ou à une Entreprise, un Visiteur ou à un autre Utilisateur.

L’Entreprise s’engage en particulier à assurer la mise à jour des coordonnées qu’elle fournit à ALENTOOR. L’Entreprise s’engage aussi à ne permettre à aucune autre personne un accès sous son identité ou son nom d’utilisateur.

L’Entreprise est totalement responsable et libre dans le choix d’édition et du contenu posté sur sa Fiche – Entreprise.

L’Entreprise s'engage, sans que cela soit limitatif, à ce qu'aucune donnée transmise à l'occasion de l'utilisation des fonctionnalités du Site :

ARTICLE.4 - Responsabilité

Pour toutes les obligations qui lui incombent, ALENTOOR est tenue à une obligation de moyens et non de résultat. ALENTOOR est hébergeur des données fournies par les Entreprises.

4.1 Accès et fonctionnement du Site

ALENTOOR s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer un accès continu au Site. Toutefois, en vue d’assurer la maintenance technique du Site, l’accès pourra être interrompu ponctuellement. Dans la mesure du possible, ALENTOOR s’efforcera d’en avertir l’Entreprise.

ALENTOOR décline toute responsabilité en cas d’un éventuel préjudice qui pourrait résulter de l’indisponibilité du Site ou d’un problème de connexion au Site.

La responsabilité d’ALENTOOR ne pourra être davantage engagée, sans que cette liste soit exhaustive, du fait de la perte de profits, de clientèle, de données ou d’informations stockées sur le Site dans le cadre d'un usage professionnel ou commercial, ni du fait de dommages indirects dans le cadre d'un usage à titre personnel.

4.2 Information et Contenu publié sur le Site

Les Informations et le Contenu publiés par l’Entreprise sur le Site par le biais d’un Formulaire d’inscription ou tous autres moyens de publication mis à sa disposition par ALENTOOR relèvent de la responsabilité exclusive de l’Entreprise.

ALENTOOR ne peut être tenue responsable des fausses déclarations faites par une Entreprise susceptible d’induire en erreur un Visiteur ou un Utilisateur ou tout tiers internaute ou une autre Entreprise.

La responsabilité d’ALENTOOR ne sera engagée que s’il est établi que le dommage dénoncé résulte de son propre fait. Aucune responsabilité d’ALENTOOR vis-à-vis des tiers ne saurait découler de la violation par une Entreprise des présentes Conditions Générales du Site.

4.3 Perte ou usage frauduleux des mot de passe / identifiant

Lorsque le Site proposera un accès par compte Entreprise, ALENTOOR ne sera pas responsable de toute perte ou dommage pouvant résulter de la perte ou de l’usage frauduleux des identifiant et mot de passe. L’utilisateur est invité à changer régulièrement son mot de passe et à ne pas le communiquer à une tierce personne.

4.4 Relations entre les Utilisateurs / Visiteurs / Entreprises

ALENTOOR ne sera pas responsable des éventuels litiges pouvant survenir entre Entreprises et Utilisateurs ou Visiteurs ou dans le cadre de toutes relations d’affaires avec des Entreprises quand bien même leur rapprochement résulterait de leur mise en relation par l’intermédiaire du Site.

ARTICLE.5 - Résiliation

5.1 Durée et résiliation du contrat

Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'acceptation par le Membre des présentes Conditions d'Utilisation.
Chaque Membre aura la possibilité de souscrire à l’Abonnements Evolution payants proposés, pour une période déterminée de un (1) an à compter de son acceptation des Conditions Générales de Vente et a réception de son règlement.

ALENTOOR se réserve le droit de désactiver temporairement ou définitivement l’inscription d’une Entreprise, d’y mettre fin et de cesser de lui fournir ses Services dans les cas suivants :

Le Membre peut résilier à tout moment le Contrat, en nous contactant à l’adresse suivante :

ARTICLE.6 - Données personnelles

6.1 Confidentialité

ALENTOOR est enregistrée auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le numéro de récépissé : 1795071

Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu de l’Entreprise par ALENTOOR. Dans le cadre de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique & Libertés, toute Entreprise est informée que les données personnelles qu'elle communique par le biais des formulaires présents sur le Site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées exclusivement à ALENTOOR.

Toute personne physique utilisant le Site est informée qu'elle dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles la concernant auprès d’ALENTOOR, via le formulaire de contact ou via l’adresse

L’Entreprise doit s’assurer du respect des prescriptions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée ou plus généralement de toute norme applicable.
L’Entreprise doit effectuer, le cas échéant, toute démarche déclarative complémentaire auprès de la CNIL ou toute entité compétente.

6.2 Cookies

Un cookie est une information déposée sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur ou du Visiteur par le serveur du Site ou par un serveur tiers. Un cookie permet de mémoriser les choix faits par un Visiteur ou un Utilisateur et de reconnaître facilement le Visiteur et l’Utilisateur par le biais d’un identifiant unique.

Pour la gestion du Contenu de son Site, ALENTOOR dépose des cookies sur le terminal du Visiteur et de l’Utilisateur.

Les cookies utilisés ont pour finalité :

Conformément à l’article 32-II de la loi du 6 janvier 1978, ALENTOOR informe le Visiteur et l’Utilisateur par un bandeau que la poursuite de sa navigation vaut accord pour l’installation et la lecture de cookies.

Les cookies déposés par ALENTOOR sont nécessaires à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur (cookies identifiants de session, authentification de l’Utilisateur…). Ils ne feront pas l’objet d’un recueil de consentement préalable.

Néanmoins, le Visiteur ou l’Utilisateur peuvent refuser l’installation de cookies déposés par ALENTOOR sur le disque dur de son ordinateur en sélectionnant les paramètres appropriés dans son navigateur.

Des cookies supplémentaires sont déposés par ALENTOOR pour réaliser des opérations de publicité ciblée, des mesures d’audience ou pour générer des partages de réseaux sociaux. Dans de telles hypothèses, ALENTOOR recueille expressément le consentement du Visiteur ou de l’Utilisateur, qui dispose de la faculté de refuser les cookies déposés.

Les cookies sont conservés par ALENTOOR pendant 13 mois. A l’expiration de ce délai, ALENTOOR recueille de nouveau, quand il est nécessaire, le consentement du Visiteur ou de l’Utilisateur.

ARTICLE.7 - Propriété intellectuelle

7.1 Elément distinctif du Site

« ALENTOOR » est une marque française déposée à l’INPI le 7 juillet 2014 et enregistrée sous le numéro 4103494.
la marque figurative à été déposée le 16 janvier 2015 et enregistrée sous le numéro 154148941.
Le nom de domaine du Site est protégé. Cet élément ne peut être utilisé sans l’autorisation expresse de son titulaire. Il en est de même pour les signes distinctifs d’ ALENTOOR et des Entreprises.

ALENTOOR concède à l’Entreprise le droit non exclusif, non cessible et personnel d’utiliser les Services énumérés aux présentes Conditions Générales. En application des articles L. 342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, il est fait interdiction à l’Entreprise :

ALENTOOR se réserve la possibilité de résilier de plein droit les présentes Conditions Générales et d’engager toute action pour faire sanctionner toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

7.2 Contenu des entreprises

Les Entreprises conservent la pleine et entière propriété du Contenu qu’ils publient sur le Site. Les Utilisateurs non Professionnels reconnaissent et acceptent que le Contenu publié sur le Site est librement accessible, utilisable, copiable et modifiable par tout autre Utilisateur, sans condition ou contrepartie, dès lors qu’il s’agit d’un usage non professionnel.
Le Contenu d’une Entreprise ne peut être repris, copié, modifié que sur autorisation expresse de l’Entreprise concernée.
Chaque Entreprise consent au Site un droit d’utilisation de ses marque, logo et tout autre signe distinctif protégé ou non par un droit de propriété intellectuelle.

Par ailleurs, chaque Entreprise consent au Site un droit d’utilisation, de copie et de modification a posteriori de tout Contenu, ce à des fins marketing et de respect de la ligne éditoriale du Site. Ce droit est consenti aussi longtemps que le Contenu est publié sur le Site et pour le monde entier. En particulier, ALENTOOR pourra discrétionnairement mettre en avant certains Contenu sur le Site ou notamment reclasser tout Contenu dans la rubrique qui lui correspond réellement.

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Nous exigeons que les Membres publient des informations exactes qui ne contreviennent pas aux droits de propriété intellectuelle des tiers.

ARTICLE.8 - Juridique

Tout Entreprise est invitée à porter à la connaissance d’Alentoor tout contenu susceptible d’être litigieux, aux conditions de fond et de forme suivantes.

8.1 notifications Obligatoire

En application de l’article 6. I. 7 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 (n°2004-575), les Entreprises doivent porter à la connaissance d’ ALENTOOR par mail à l’adresse , tout message faisant l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale, touchant à la pornographie infantile, incitant à la violence ou portant atteinte à la dignité humaine.

8.2 Contenu susceptible d’être illicite

L’Entreprise qui estimerait que du contenu sur le Site est susceptible d’être inexact, voire illicite, ayant un caractère injurieux ou diffamatoire, est invitée à déposer une notification.

L’attention de l’Entreprise, auteure d’une notification, est attirée sur le fait qu’une dénonciation inexacte est susceptible de l’exposer à des sanctions pénales et accepte de garantir ALENTOOR des conséquences éventuelles d’une notification abusive.

8.3 Prescription

Toute action en responsabilité contre ALENTOOR est prescrite un (1) an après la survenance du fait dommageable générateur.

8.4 Clause générale

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont nulles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations conserveront leur pleine validité sauf si elles présentent un caractère indissociable avec la disposition nulle.

Le fait pour ALENTOOR de ne pas exercer, à un moment quelconque, une prérogative reconnue par les présentes Conditions Générales ne pourra en aucun cas être interprété comme une renonciation expresse ou tacite au droit d’exercer ladite prérogative à l’avenir.

8.5 Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française.

8.6 Tribunal compétent

Tout litige ou toute contestation relatifs à la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes Conditions Générales devra être prioritairement réglé à l’amiable entre les Parties.

En cas de désaccord persistant entre Entreprises, il sera porté devant le Tribunal de Commerce de RENNES.

8.7 Conditions d’ordre général

Les Conditions Générales de vente et d’utilisation ont pour objet de fixer les modalités d’accès et d’utilisation des Services proposés sur le Site.
Les présentes Conditions Générales entrent en vigueur dès leur mise en ligne et s’appliquent à toutes les Entreprises. Les présentes Conditions Générales sont susceptibles d’être adaptées, modifiées ou révisées à tout moment. Seule la version en vigueur des Conditions au jour de l’utilisation du Site aura valeur juridique entre les Entreprises et ALENTOOR.
L’Entreprise doit les consulter régulièrement.
En cas de contradiction entre les présentes Conditions Générales et les mentions légales du site, il conviendra de faire prévaloir les présentes Conditions Générales.

8.9 Comment nous contacter

Si vous souhaitez nous faire un retour, n’hésitez pas.

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